Page:United States Statutes at Large Volume 54 Part 2.djvu/214

This page needs to be proofread.

TREATIES [54 STAT. RiPABTITION DES BANDES DE FE]BQUENCES ENTRE 10 ET 200 000 KC/S (30 000 1 1,5 m)-Continu6e. Services Fr6quences kc/s Longueurs d'onde Attributions r8gionales m Attribution g6n6rale Region europ6enno Autres regions 160-285 5)6) 1875-1053 160-240 (1875- 160-200 (1875- 1250) 1500) Radiodiffusion4). a) Fixes. 240-255 (1250- b) Mobiles. 1176) c) Aeronau- a) non ouverts tiques. a la corres- 200-285 (1500- pondance 1053) publique. A6ronautiques et b) Radiodiffu- mobiles excep- sion 3),4). tion faite des 255-265 (1176- postes com- 1132) merciaux des a) Aeronau- navires. tiques b) Radiodiffu- sion 3) ). 265-285 (1132- 1053) Aeronautiques. 285-290 6)7) 1053-1034 A6ronautiques. Radiophares. Les radiophares maritimes auront la priorite. 290-315 *)7)8) 1034-952 Radiophares Radiophares Les radiophares maritimes. maritimes auront la priorite. 315-320 ')7) 952-938 Radiophares Aeronautiques. maritimes. 320-325 6) 938-923 Aeronautiques a) Aeronau- tiques b) Mobiles non ouverts a la correspon- dance publique ')Les administrations europeennes sont autorisees A s'entendre entre elles pour placer dans la bande do 240 a 265 kc/s (I 250 a 1 132 m) des stations do radiodiffusion qui, du fait de lour position g6ographique, ne g6neront pas les services non ouverts a la correspondance publique et les services aeronautiques. Par aflours, ces services s'organiseront pour ne pas broniller la reception des stations de radiodiffusion alnsl eholsies, danlsles lites des territoires nationaux de ces stations. ')Lesservices onverts Ala correspondance publique ne sont pas admis dans les bandes destin6es a la radio- diffusion, comprises entre 160 et 265 kc/s (1875 et 1 132 m), meme sons le convert de l'article 7, t 1. s)Ia bands de 160 A265 kc/s (1875 a 1132 m) est 6galement attribuee a la radiodiffusion dans l'Afrique du Bud,l 'Australie, les Indes britanniques et la Nouvelle-Zlande a condition que les stations qui utfisent ces Irequences pour la radiodiffision soient placies de maniere a 6viter des brouliages avec les services des pays qui n'utllsent pas ces fequences pour la radiodiffusion. 6)La bande de 265 a 365 kc/s (1 132 a 822 m) est utlis6e au Japon pour les radiophares aeronautiques et maritimes. ?)Une bande de 30 kc/s de largenr, comprise entre les limites de 285 et 320 kc/s (1 053 et 938 m), est alloues dans chaque r6gion au service des radiophares. Dans la region europenne, cette bande est reserv6e aux seuls radiophares maritimes.

  • )Surtout le territoire de 'U .

. S.S., la bande de 290 A315 kc/s (1034 a 952 m) est utilisde par les radio- pharos a6ronantiques et maritimes. 1434