Page:United States Statutes at Large Volume 54 Part 2.djvu/220

This page needs to be proofread.

TREATIES [54 STAT. R£PARTITION DES BANDES DE FRnQUENCEs ENTRE 10 ET 200 000 KC/S (30 000 A 1,5 m)-Continu6e. Fr6quences kc/s Longueurs d'onde 1 500-1 600 200 -187,5 1 600-1 715 187,5-174,9 18)21) L 1 715-2 000 174,9 -150 Attribution g6n6rale Services Attributions r6gionales Rlgion europ/enne 1 500-1 560 (200-192,3) 5) Radiodiffusion 1 560-1 600 (192,3-187,5) Mobiles sauf 9 aeronau- tiques ) 1 600-1 630 (187,5-184 ,0) a) Fixes b) Mobiles mari- times Al et A2seulement 1 630-1 670 (184,0 -179,6) Onde d'appel et de d6- tresse pour 20) lea services mobiles maritimes (A3 seule- ment) 1 670-1 715 (179,6- 174,9) Mobiles sauf ae ronautiques (A3 seulement) 1 715-1 925 (174,9-155,8) a) Amateurs b) Fixes c Mobiles ma- ritimes 1 925-2 000 (155,8 -150) a) Amateurs b) Mobiles ma- ritimes (A3 seulement) Autres r6glons a) Fixes b) Mobiles c) Radiodiffusion a) Fixes b) Mobiles a) Amateurs b) Fixes c) Mobiles 17)II est necessaire que les frquences des ondes porteuses des stations deradiodiffusion observent n (cart de 5 kc/s au molns s partir de la limite superieure de la bande allorue. 1s) La frrquence de 1650 kc/s (182 m) est a la fois une onde d'appel et l'onde de ditresse pour le service mobile de radiotelphonie avec les stations de navire de faible puissance. La rglementation de l'emploi de cette ondefaitl'objet de l'article 31. 1) En principe, cette bande defrequencesesst reserveaa sertvice telphoniqueavecles stationsdenavirede faible puissance. Les pays dent les bateaux n'utilisent pas ce type de communication eviteront l'usage de la telegraphie dans cette bande dans les regions voisines de celles oil ce service telephonique eriste. ') Aucan trafl ne peut sefaire dans la bande de 1630 1670 kc/s (184,0 a 179,6 m). ") A l'int6ieur de l'Europe, les bandes de 1 560 a 1 630 kc/s et de 1 670 a 1 715 kc/s (192,3a 1 84 , 0et 179,6a 174,9 m) peuventstre utilis 6 es par les services fixes a courte distance, a condition de ne pas brouiller les services mobiles. Remarque.-Une conference europ6enne qui aura lieu avant l'entree en vigueur du present Reglement, pourra decider exceptionnellement d'annexer a son proto- cole certaines des derogations particulieres qu'elle aura pu decider dans les bande. rtgionaleset qu'elles estimera devoir y faire figurer. Ces derogations s'ajouteront Acelles prevues dans les notes relatives au tableau qui precede. 1440 .. . --- , --