Page:United States Statutes at Large Volume 54 Part 2.djvu/320

This page needs to be proofread.

peut imposer silence soit a toutes les stations du service mobile dans la zone, soit a une station qui troublerait le trafic de detresse. Dans les deux cas il est fait usage de l'abr6viation reglementaire (QRT) suivie du mot DETRESSE; suivant le cas, les indications sont adres- sees "a tous" ou seulement a une station. L'emploi de l'abr6viation QRT doit etre reserv6, autant que possible, au navire en detresse et a la station qui exerce la direction du trafic de d6tresse. (2) Lorsque la station en d6tresse veut imposer silence, elle emploie la procedure qui vient d'etre indiquee, en substituant le signal de detresse ...- -- ... au mot DETRESSE. § 16. (1) Toute station qui entend un appel de d6tresse doit se conformer aux prescriptions du § 5, (4). (2) Toute station du service mobile qui a connaissance d'un trafic de d6tresse doit suivre ce trafic, meme si elle n'y participe pas. (3) Pendant toute la dur6e d'un trafic de d6tresse, il est interdit a toutes les stations qui ont connaissance de ce trafic et qui n'y partici- pent pas: a) d'employer l'onde de detresse [500 kc/s (600 m)] ou l'onde sur laquelle a lieu le trafic de d6tresse; b) d'employer des ondes du type B. (4) Une station du service mobile qui, tout en suivant un trafic de d6tresse dont elle a connaissance, est capable de continuer son service normal, peut le faire, lorsque le trafic de detresse est bien 6tabli, dans les conditions suivantes: a) l'emploi des ondes indiqudes en (3) est interdit; b) l'emploi des ondes du type Al, a l'exception de celles qui pourraient troubler le trafic de d6tresse, lui est permis; c) l'emploi des ondes des types A2 ou A3 ne lui est permis que dans la ou les bandes affectees au service mobile et qui ne comprennent pas de frequence utilis6e pour le trafic de detresse [la bande autour de 500 kc/s (600 m) s'etend de 385 a 550 kc/s (779 a 545 m)]. § 17. Lorsque l'observation du silence n'est plus necessaire ou que le trafic de detresse est termine, la station qui a eu la direction de ce trafic transmet sur l'onde de detresse et, s'il y a lieu, sur l'onde utilis6e pour ce trafic de d6tresse, un message adresse "a tous" indiquant que le trafic de detresse est termin6. Ce message affecte la forme suivante: le signal de detresse, l'appel A tous CQ (trois fois), le mot DE, l'indicatif d'appel de la station qui transmet le message (une fois), l'heure de d6p6t du message, le nom et 1'indicatif d'appel de la station mobile qui etait en detresse, l'abr6viation "QUM". [54 STAT. TREATIES