TREATIES (446-460) (Chap. VIII, rt. 20 BK) CHAPITRE VI. ARTICLE 20. Documents de service. 446§1. Les documents suivants sont publies par le Secre- taire general de l'Union: 447 (I) Liste I. Liste internationale des frequences. a) Cette liste contient les renseignements concer- nant les assignations de frequences inscrites dans le fichier de reference international des fr6- quences conformement aux dispositions de l'arti- cle 11 (voir les numeros 309 et 318). Ces ren- seignements doivent comprendre les details enu- meres a l'appendice 6. 448 b) La liste indique egalement les frequences spe- ciales (par exemple 500 kc/s) prescrites par le present Reglement pour 'usage commun dans certains services, et contient des informations relatives aux frequences ou bandes de frequences attributes par les membres de 1'Union a des stations d'autres categories qui, individuelle- ment, ,ie doivent pas faire l'objet d'une notifi- cation au Comite international d'enregistrement des frequences; toutes les stations auxquelles une frequence commune est attribute peuvent etre indiquees d'une maniere globale pour cha- que pays. 449 (II) Liste II. Nomenclature des stations fixes (index alphabetique des stations fixes dont les frequences figurent dans la liste I). 450 (III) Liste III. Nomenclature des stations de radiodiffu- sion. Cette liste comprend les stations de radiodiffu- sion dont les frequences figurent dans la liste I et qui font les emissions suivantes: a) emissions parlees et musique; 1776 |ff3 STAT.
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